Mentions légales

Éditeur du site

Le site noveya-solutions.com est édité par Tommy Costamagno, entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise, exerçant sous le nom commercial Noveya.

• Adresse de l’entreprise : 20 chemin Raymond Fages, apt 103 bât. C2, 34300 Agde, France
• SIREN : 109 315 564 — SIRET : 109 315 564 00012
• Immatriculé au Registre national des entreprises (RNE) depuis le 1^er septembre 2026
• Code APE : 6201Z — Programmation informatique
• Téléphone : 06 35 30 58 30
• Courriel : contact@noveya-solutions.com

TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts. Les montants indiqués sur ce site sont donc des montants nets, sans TVA à ajouter.

Directeur de la publication : Tommy Costamagno.

Activité

Développement et exploitation de sites internet, applications et logiciels SaaS, création de solutions numériques et automatisation des processus d’entreprise utilisant l’intelligence artificielle.

Hébergement

Le site est hébergé par O2switch, SAS au capital de 100 000 €, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France, RCS Clermont-Ferrand 510 909 807 — téléphone : 04 44 44 60 40 —o2switch.fr.

Le nom de domaine est enregistré auprès du même prestataire. Les pages sont servies sous forme de fichiers statiques : le site ne fait tourner aucune base de données.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des textes, visuels, schémas et éléments de code présents sur ce site est la propriété de Tommy Costamagno (Noveya), sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les noms et marques cités dans la section « Nos produits » (Copria, Locatia, Leftoo, Entre deux clés, Canhova, Nounéo, Taktiko) désignent des produits édités par Noveya. Les autres marques citées (Astro, Stripe, Supabase, Brevo, Resend, Anthropic) appartiennent à leurs détenteurs respectifs et sont mentionnées à titre d’information technique.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site, y compris les tarifs indicatifs, sont fournies à titre d’information et peuvent évoluer. Seule la proposition écrite remise après le cadrage engage Noveya.

Liens vers d’autres sites

Ce site renvoie vers les produits édités par Noveya et vers des sites tiers. Noveya n’exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers et ne saurait en être tenue responsable.

Règlement des litiges

Les prestations de Noveya s’adressent à des professionnels. En cas de désaccord, la recherche d’une solution amiable est privilégiée : écrivez àcontact@noveya-solutions.com. À défaut d’accord, le litige relève des tribunaux compétents du ressort du siège de l’éditeur.